Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification Agrément Ministériel no 31.01.1946
/
BLASON DU COMTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLASON DU COMTE
CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification Agrément Ministériel no 31.01.1946

Numéro de dépôt :
3023916
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2010

Présentation de la marque BLASON DU COMTE

Déposée le 17 avril 2000 par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification Agrément Ministériel no 31.01.1946 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLASON DU COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification Agrément Ministériel no 31.01.1946 domicilié(e) Avenue des Vignerons, 31620 FRONTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 802 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE M. BONTEMPI Claude - France.

La marque BLASON DU COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLASON DU COMTE est expirée depuis le 17 avril 2010.

CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification Agrément Ministériel no 31.01.1946 a également déposé les autres marques suivantes : L'EGERIE , VIOLETTE DE NEGRET , DEMEURE DU COMTE , Château La Garille , Château Cap de Bel , LE CAPITOLE , RECOLTE DE L'ANCIEN , LE ROUGE ET LE NOIR , Egoïste , ARMOIRIES


CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification Agrément Ministériel no 31.01.1946 - Avenue des Vignerons, 31620 FRONTON - France - SIREN 776802308


CAVE COOPERATIVE M. BONTEMPI Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée " côtes du Frontonnais-Fronton " rouge et rosé provenant de l'exploitation exactement dénommée.